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Régny - Urbanisme

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de-fichiers-gestionnaire-icone-7785-128Listes des pièces consultablesplu

1 Rapport de présentation
2 Projet d’Aménagement et de Développement Durables
3 Orientations d’Aménagement et de Programmation
4 Plans de zonage
    a. Plan de zonage au 1/5000
    b. Plan de zonage du Centre au 1/2500
    c. Liste des emplacements réservés
5 Règlement
6 Mémoire des annexes sanitaires
7 Plans des Servitudes d’Utilité Publique
8 Liste des Servitudes d’Utilité Publique
    9 a – Plans des réseaux (AEP et Assainissement)
    9 b – Etude de zonage d’Assainissement
10 Classement sonore des infrastructures de transport terrestre
    a. Plan de classement sonore
    b. Arrêté de classement sonore

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