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ST Cyr de Favières - Urbanisme

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de-fichiers-gestionnaire-icone-7785-128Listes des pièces consultablesplu

DOSSIER CARTE COMMUNALE
1- Rapport de présentation
2- Plan de zonage (Echelle 1/ 5000)
ANNEXES (INFORMATIONS UTILES A LA DELIVRANCE DES AUTORISATIONS D’URBANISME)
3- Liste des Servitudes d’Utilité Publique
4- Plan des Servitudes d’Utilité Publique (Echelle 1/ 5000)
5- Plan général du réseau d’assainissement (Echelle 1/ 5000)
6- Carte de zonage d’assainissement
7- Plan d’alimentation en eau potable (Echelle 1/ 5000)
8- Décret et arrêté (Classement Sonore des Infrastructures de Transport terrestre)
9- Plan de Classement Sonore des Infrastructures de Transport terrestre (Echelle 1/ 5000)
10- Cartographie des aléas pour la crue centennale (Plan de Prévention)

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