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St Victor sur Rhins - Urbanisme

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de-fichiers-gestionnaire-icone-7785-128Listes des pièces consultablesplu

1 Rapport de présentation
2 Projet d’Aménagement et de Développement Durable
3 Orientations d’aménagement
    4a Plan de zonage global (Echelle 1/5000)
    4b Plan de zonage ‐ Centre Bourg (Echelle 1/2500)
5 Règlement
6 Liste des Emplacements Réservés
7 Mémoire des Annexes Sanitaires
8 Etude de zonage d’assainissement
9 Plans des Réseaux d’Assainissement
10 Plan du Réseau d’Alimentation en Eau Potable
11 Liste des Servitudes d’Utilité Publique
12 Plan des Servitudes d’Utilité Publique
13 Classement sonore des infrastructures de transport terrestre
14 Plan du classement sonore des infrastructures de transport terrestre

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